Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Côté c'est rapide
Société Coopérative d'Approvisionnement Paris Est-SCAPEST (Société Anonyme Coopérative à Capital et Personnel Variables)

Numéro de dépôt :
99770864
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque A Côté c'est rapide

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Coopérative d'Approvisionnement Paris Est-SCAPESTCoopérative à Capital et Personnel Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A Côté c'est rapide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Coopérative d'Approvisionnement Paris Est-SCAPESTCoopérative à Capital et Personnel Variables domicilié(e) Rue du moulin, 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 986 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque A Côté c'est rapide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Côté c'est rapide est expirée depuis le 25 janvier 2009.

Société Coopérative d'Approvisionnement Paris Est-SCAPESTCoopérative à Capital et Personnel Variables a également déposé les autres marques suivantes : A côté c'est meilleur , A Côté c'est moins cher , A côté c'est meilleur LE RESTAURANT D'A Côté , ESPACE ELECTROMENAGER TV HIFI VIDEO , A côté c'est différent RESTAURANT D'A côté


Société Coopérative d'Approvisionnement Paris Est-SCAPEST (Société Anonyme Coopérative à Capital et Personnel Variables) - Rue du moulin, 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRÉ - France - SIREN 301986154


CABINET DEGRET - France


Inscription le 29 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350647 - Publication au BOPI 2002-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

. papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cartonnages, imprimés, livres, albums, manuels ; affiches ; photographies ; papeterie ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; serviettes de table en papier ; cartes à jouer. . viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de ces produits. . café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés à base de ces produits. . produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. . bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. . boissons alcooliques (à l'exception des bières). . services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; location de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.